SCP Després mandataire judiciaire agissant pour le compte de la LAITERIE NAZART Société par actions simplifié
Numéro de dépôt :
1424098
Date de dépôt :
24/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2017
Présentation de la marque LES PRES VERTS
Déposée le 24 août 1987 par la société SCP Després mandataire judiciaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES PRES VERTS »
Le déposant est la société SCP Després mandataire judiciaire domicilié(e) 2, rue du Nancon,35300 FOUGERES (dossier no 2361719) - 35300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 320 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2361719) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCP Després mandataire judiciaire agissant pour le compte de la LAITERIE NAZART Société par actions simplifié - 2, rue du Nancon,35300 FOUGERES (dossier no 2361719) - 35300 - France - SIREN 344320882
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2361719) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361719 - Publication au BOPI 2008-01-24
Renouvellement sans limitation n°2095877 - Publication au BOPI 1997-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Inscription le 5 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250986 - Publication au BOPI 1998-03-05
Inscription - Transmission de propriété n°38742 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.OEufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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